17240062 - Philosophie des droits de l'homme

Master 2 - Semestre 3 - UE1 Enseignements fondamentaux - Année universitaire 2023-24

Enseignant : Charles GIRARD

Présentation du cours :
Les droits de l’homme occupent désormais une place centrale dans l’architecture des ordres juridiques, dans le raisonnement des juges et dans le discours des acteurs politiques. L’idée d’un système de droits fondamentaux garantis à tout être humain ne va pourtant pas de soi. De quelle nature sont ces droits et quelle fonction servent-ils ? En quel sens peuvent-ils constituer un système distinct et cohérent ? Leur protection doit-elle toujours l’emporter sur toute autre considération ? Peuvent-ils entrer en contradiction les uns avec les autres ? Comment le juge peut-il alors trancher ces conflits ? Quels droits – civils et politiques, économiques et sociaux, culturels et environnementaux – peuvent être tenus pour fondamentaux ? Quels types d’êtres – actuels ou futurs – peuvent jouir de tels droits ?

En prenant pour fil directeur la question des conflits de droit, le cours introduit aux grandes questions et aux grands textes de la philosophie des droits fondamentaux. Il montre que ces questions appellent à la fois une réflexion sur les fondements philosophiques des droits de l’homme, en tant qu’ils reflètent des principes moraux ou politiques, et aussi une analyse de leurs propriétés distinctives, en tant qu’ils constituent des réalités juridiques originales.
Le cours s’appuiera sur la lecture de textes contemporains, en français et en anglais, à lire avant chaque séance.

Pour préparer le cours, on consultera avec profit :

+ une synthèse philosophique :

• Nickel James, "Human Rights", in E. Zalta (dir.), The Stanford Encyclopedia of Philosophy (éd. 2021).
  <https://plato.stanford.edu/archives/fall2021/entries/rights-human>.

+ une synthèse juridique :

• Lochak Danielle, Les droits de l’homme, Paris, La Découverte, « Repères », 2018.
  <https://www.cairn.info/les-droits-de-l-homme--9782348036156.htm>.

Et aussi :

• Alexy Robert, A Theory of Constitutional Rights, trad. J. Rivers, Oxford, Oxford University Press, 2002.
• Böckenförde Ernst-Wolfgang, « Théorie et ‘interprétation’ des droits fondamentaux » (1974), in Le droit, l'État et la constitution démocratique. Essais de théorie juridique, politique et constitutionnelle, trad. O. Jouanjan, Paris, LDGJ, 2000, p. 253-277.
• Champeil-Desplats Véronique, Théorie Générale des droits et libertés. Perspective analytique, Paris, Dalloz, 2019.
• Dworkin Ronald, Prendre les droits au sérieux, trad. M.-J. Rossignol et F. Limare, Paris, Puf, (1977) 1996.
• Fredman Sandra, Comparative Human Rights Law, Oxford, Oxford University Press, 2018.
• Hart Herbert, « Existe-t-il des droits naturels ? » [1955], trad. C. Girard, Klésis, 21, 2011, p. 239-254.
• Lacroix Justine et Pranchère Jean-Yves, Le procès des droits de l’homme. Généalogie du scepticisme démocratique, Paris, Seuil, 2016.
• Letsas George, A Theory of Interpretation of the European Convention on Human Rights, Oxford, Oxford University Press, 2007.
• Scanlon Thomas, L’épreuve de la tolérance [2003], trad. fr. N. Delon et al., Paris, Hermann, L’avocat du diable, 2018.

Examen terminal

Crédits :
Master Philosophie politique et juridique : 5 ects